Mot-clé: Loi
Image | Titre | Description |
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Restitution du temps d'échanges et de pratique sur la place de l'enfant intervenant dans les programmes d'ETP pédiatriques | ETHNA, IREPS NOUVELLE AQUITAINE / Le 25 octobre dernier, la plateforme Ethna et l'Ireps Nouvelle-Aquitaine ont organisé un temps d'échanges et de pra ... | |
Aucune image | Mise en œuvre des lois « Anti-gaspillage pour une économie circulaire » et « Climat et Résilience » : plusieurs textes d’application importants ont été publies ces derniers jours | MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE / Les lois « Anti-gaspillage pour une économie circulaire » (AGEC) et « Climat et Résilience », respectivement ... |
Le projet de loi climat et résilience adopté en première lecture à l'Assemblée | MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE / Après le débat du 29 mars au 17 avril 2021 en séance publique à l’Assemblée nationale, le vote solennel du pr ... | |
Projet de loi climat et résilience : les députés ont voté le titre 1er "Consommer" | MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE / Le projet de loi climat et résilience a entamé le lundi 29 mars son examen à l’Assemblée nationale. Après cin ... | |
Aucune image | Journée mondiale du recyclage : ce qui va changer avec la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire | MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE / La journée mondiale du recyclage, jeudi 18 mars, est l’occasion de revenir sur #LesBonnesHabitudes en matière ... |
L’évaluation des lois au regard du climat - Webinaire le mercredi 24 mars à 10h30 | HAUT CONSEIL POUR LE CLIMAT / L’évaluation des lois au regard du climat est un outil essentiel pour accompagner la trajectoire vers nos objectifs cli ... | |
Avis portant sur le projet de loi climat et résilience | HAUT CONSEIL POUR LE CLIMAT / Le Haut conseil pour le climat présente un avis sur le projet de loi "portant sur la lutte contre le dérèglement climat ... | |
Aucune image | Projet de loi pour le climat : les défis qui attendent les parlementaires | FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT / Le projet de loi « portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets » ... |
Décret n° 2020-1832 du 31 décembre 2020 relatif aux programmes d'éducation thérapeutique du patient | MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA SANTE / Le décret remplace le régime d'autorisation des programmes d'éducation thérapeutique du patient par un rég ... | |
Ordonnance n° 2020-1407 du 18 novembre 2020 relative aux missions des agences régionales de santé | MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA SANTE / L’ordonnance n° 2020-1407 du 18 novembre 2020 relative aux missions des agences régionales de santé a été ... |